Commissions de sélection et d'attribution des subventions de l'Institut français

Règlement relatif aux subventions allouées par l'Institut français (.pdf, 1.56 MB)
Règlement intérieur des commissions de sélection et d'attribution des subventions de l'Institut français (.pdf, 1.22 MB)
Liste des dépenses éligibles au soutien à projet (.pdf, 194.05 KB)
Procédure de contrôle des subventions (.pdf, 163.89 KB)
Bilan final - modèle d'attestation (.pdf, 557.68 KB)
Bilan final - modèle d'attestation partenaire (.pdf, 292.91 KB)

Procès-verbaux des commissions de sélection

Convention Institut français + Ville de Grenoble : procès-verbal de la commission du 5 décembre 2025 (.pdf, 607.54 KB)
Saison Ukraine en France « Le Voyage en Ukraine » : procès-verbal de la commission en ligne n°2 du 24 novembre 2025 (.pdf, 1.99 MB)
Fonds Langue française 2026 : procès-verbal de la commission du 20 novembre 2025 (.pdf, 444.24 KB)
Convention Institut français + Ville de Nantes : procès-verbal de la commission du 12 novembre 2025 (.pdf, 509.78 KB)
Saison Ukraine en France « Le Voyage en Ukraine » : procès-verbal de la commission en ligne n°1 du 10 novembre 2025 (.pdf, 1.79 MB)
SAFIR - Ambassadeurs pour la Méditerranée : procès-verbal de la commission du 16 septembre 2025 (.pdf, 589.13 KB)
MIRA MÉTIERS D’ART 2025-2026 : procès-verbal de la commission du 14 octobre 2025 (.pdf, 654.59 KB)
Programme d’aide à la publication : procès-verbal de la commission du 1er octobre 2025 (.pdf, 413.64 KB)
Des Mots à la scène : procès-verbal de la commission du 15 septembre 2025 (.pdf, 532.49 KB)
SAFIR - Ambassadeurs pour la Méditerranée : procès-verbal de la commission du 3 septembre 2025 (.pdf, 550.39 KB)
Convention Institut français + Ville et Métropole de Montpellier : procès-verbal du relevé de décisions du 24 juillet 2025 (.pdf, 550.51 KB)
Villa Kujoyama : procès-verbal de la commission du 7 juillet 2025 (.pdf, 601.89 KB)
Convention Institut français + Métropole Européenne de Lille : procès-verbal de la commission du 26 juin 2025 (.pdf, 618.69 KB)
Images voyageuses - Livres des deux rives : procès-verbal de la commission du 15 juillet 2025 (.pdf, 489.93 KB)
Novembre Numérique : procès-verbal de la commission du 24 juin 2025 (.pdf, 496.95 KB)
Fonds d'aide aux éditeurs Livres des deux rives : procès-verbal de la commission du 26 juin 2025 (.pdf, 1.03 MB)
Programme Industries Culturelles et Créatives (PICC) : procès-verbal de la commission du 5 mai 2025 (.pdf, 578.44 KB)
Convention Institut français + Ville de Grenoble : procès-verbal de la commission du 17 avril 2025 (.pdf, 308.05 KB)
Convention Institut français + Mairie de Toulouse + Toulouse Métropole : procès-verbal de la commission du 7 avril 2025 (.pdf, 432.84 KB)
Convention Institut français + Région Bretagne : procès-verbal de la commission du 7 avril 2025 (.pdf, 438.76 KB)
Convention Institut français + Région Hauts-de-France : procès-verbal de la commission du 2 avril 2025 (.pdf, 485.97 KB)
Convention Institut français + Région Nouvelle-Aquitaine : procès-verbal de la commission du 28 mars 2025 (.pdf, 480.44 KB)
MIRA LIVRE : procès-verbal de la commission du vendredi 21 mars 2025 (.pdf, 441.83 KB)
Programme d'aide à la publication - 1ere session 2025 : procès-verbal de la commission du 19 mars 2025 (.pdf, 1.24 MB)
Consultations Institut français + Ville de Paris 2025 : procès-verbal de la commission du 12 mars 2025 (.pdf, 465.88 KB)
Soutiens accordés pour la Collection 2025 (.pdf, 677.13 KB)
Convention Institut français + Ville de Rennes + Rennes Métropole : procès-verbal de la commission du 7 mars 2025 (.pdf, 1014.67 KB)
Appel à candidatures jeunes chercheuses et chercheurs SHS Balkans Occidentaux – FEF Horizons partagés : procès-verbal de la commission du mercredi 3 mars 2025 (.pdf, 381.22 KB)
La Fabrique Cinéma de l’Institut français 2025 : procès-verbal de la commission du jeudi 20 février 2025 (.pdf, 365.33 KB)
Convention Institut français + Région Bretagne : procès-verbal de la commission du 11 février 2025 (.pdf, 393.69 KB)
Appui aux opérateurs culturels en Afrique - AOCA : procès-verbal de la commission du 11 février 2025 (.pdf, 939.82 KB)
IF Export / IF Incontournable 2025 : procès-verbal de la commission du 06 février 2025 (.pdf, 740.17 KB)
Convention Institut français + Ville de Rennes + Rennes Métropole : procès-verbal de la commission du 6 janvier 2025 (.pdf, 381.09 KB)
Ressources éducatives - lire pour apprendre : procès-verbal de la commission du 12 décembre 2024 (.pdf, 641.94 KB)
Résidences Institut français x Cité Internationale des arts : procès-verbal de la commission du 12 décembre 2024 (.pdf, 543.71 KB)
Fonds culturel franco-allemand - avenant au procès-verbal de la commission du 10 décembre 2024 (.pdf, 435.33 KB)
Fonds culturel franco-allemand - Procès-verbal de la commission du 10 décembre 2024 (.pdf, 510.7 KB)
Fonds Médiathèques et Expertise médiathèques : procès-verbal de la commission du 2 décembre 2024 (.pdf, 522.39 KB)
Plan d'appui à la formation : procès-verbal de la commission du 27 novembre 2024 (.pdf, 522.74 KB)
Appel à projet débat d’idées 2025 : procès-verbal de la commission du lundi 25 novembre 2024 (.pdf, 498.52 KB)
La Fabrique des résidences : procès-verbal de la commission du 18 novembre 2024 (.pdf, 253.34 KB)
Villa Kujoyama : procès-verbal de la commission du 20 juin 2024 (.pdf, 3.93 MB)
PAIR - Programme pour artistes internationaux en résidence : procès-verbal de la commission du 10 juillet 2024 (.pdf, 3.38 MB)
La Fabrique des résidences : procès-verbal de la commission du 26 octobre 2023 (.pdf, 783.81 KB)