Déclaration d’accessibilité – institutfrancais.com

État de conformité

Accessibilité : non conforme
(aucun audit récent validant la conformité aux critères RGAA n’est disponible) https://accessibilite.numerique.gouv.fr/obligations/mentions-et-pages-obligatoires/ 

Mise en œuvre de l’accessibilité

• Les maquettes ont été conçues selon les règles RGAA.
• Le développement a suivi les bonnes pratiques d’accessibilité dès la conception.

Audit prévu

Un audit d’accessibilité complet est en cours.

Mise à jour

Cette page sera actualisée dès réception des résultats, avec la publication du schéma pluriannuel de mise en accessibilité et du plan d’actions 2025, selon les obligations https://accessibilite.numerique.gouv.fr/obligations/schema-pluriannuel/ 

Contact & assistance

Si vous rencontrez un problème d’accessibilité ou avez besoin d’une version alternative des contenus, contactez-nous à projets-numeriques@institutfrancais.com.

En l’absence de réponse satisfaisante, vous pouvez également saisir le Défenseur des droits.